La base de calcul de TVA sur Amazon

Le fonctionnement de la TVA Amazon : calcul de la TVA avant commission

Le sujet de la TVA Amazon est parfois obscur pour les vendeurs Amazon tel que vous. C’est pour cette raison que les confusions sont fréquentes. Lorsque vous vendez sur Amazon, vos clients paient le montant des articles, auquel peuvent s’ajouter quelques options ou frais supplémentaires. Amazon encaisse ce prix total qui constitue votre chiffre d’affaires brut.

Ensuite, avant de vous reverser ce qui vous revient, la plateforme déduit ses frais. En la matière, ils sont nombreux : commissions sur ventes, frais d’expédition, publicité… Vous recevez alors un virement d’Amazon égal à votre chiffre d’affaires brut, avec déduction des frais mentionnés juste avant. Il s’agit là de votre chiffre d’affaires net : à comprendre, net de frais !

Comptablement et fiscalement, la TVA Amazon collectée (donc sur vos ventes) que vous devez déclarer à l’administration fiscale est calculée d’après ce chiffre d’affaires brut. Cela fait évidemment augmenter votre base d’imposition àTVA… et donc le montant dû en fin de période !

Ventes, commissions et taxe sur la valeur ajoutée sur Amazon

Déclarer la TVA perçue sur les ventes Amazon et sur le prix avant commission

Vous l’avez bien compris : la TVA Amazon doit être calculée sur votre CA brut, donc avant toute application de commissions et autres frais par Amazon. Et c’est ce montant que vous faites figurer sur votre déclaration de TVA, en base imposable. En aucun cas il ne s’agit du net encaissé !

Prenons par exemple :

• Vous vendez des bijoux ;
• On suppose la vente d’un bijou de votre part pour un prix de vente de 100 € HT, soit 120 € TTC ;
• Amazon prend par hypothèse la somme de 24 € (nous supposons une commission de 20% de la part d’Amazon) ;
• Vous recevrez ainsi 96 € nets de commission.

Comment traiter cette opération TVA Amazon comptablement ?

Reprenons l’exemple précédent pour illustrer son traitement comptable. Si vous devez enregistrer cette opération :

• Le prix de vente HT (de 100 €). Vous devez l’enregistrer en chiffre d’affaires (un compte de produit en langage comptable) ;
• La TVA sur le prix de vente (de 20 €). Vous devez l’enregistrer en TVA collectée ;
• La commission (de 24 €). Vous devez l’enregistrer dans un compte de charges (dénommé “commissions”) ;
• Le net perçu (de 96 €). Il s’agit de vos ventes nettes. Vous devez les comptabiliser en “compte de tiers”, ici un compte client. Ce dernier est soldé par le virement bancaire reçu d’Amazon.

Si l’on s’intéresse à votre trésorerie, il vous restera le prix de vente net de 96 €, auquel vous devez retrancher la TVA de 20 €, soit 76 €.

Dougs a développé un module spécial e-commerce pour prendre en compte votre chiffre d’affaires en comptabilité, et pour tenir compte des commissions diverses et variées comme celles d’Amazon, Stripe ou Paypal.

Les réglementations en matière de TVA en France sur Amazon

Les nouvelles règles de TVA Amazon applicables aux e-commerçants sont harmonisées au niveau européen. Elles s’appliquent donc de la même manière à tous les vendeurs de ces pays.

Si vos ventes Amazon sont uniquement réalisées vers des acheteurs français, depuis votre stock en France, aucune difficulté. Vous appliquez le taux de TVA en vigueur en France et indiquez cette dernière sur votre déclaration française.

Quel taux de TVA est appliqué sur Amazon en France (FR) et en Europe (Allemagne, Italie, Espagne) ?

Spécificités de la TVA pour l’e-commerce

Que vous vendiez sur Amazon, sur une autre marketplace ou sur votre propre site, la TVA Amazon s’applique de la même manière. Les conditions sont les mêmes pour tout le monde. Petit bémol : les plateformes facilitatrices peuvent devenir redevables de la TVA dans certaines conditions.

Souvenez-vous qu’il existe des règles spécifiques applicables aux transactions que vous réalisez avec des particuliers situés dans un autre pays que la France. Pour faire bref, dès lors que vous réalisez un CA supérieur à 10 000 € pour vos ventes à des particuliers, vous devez facturer la TVA au taux du pays destinataire et la verser à ce pays. En dessous de ce seuil, vous pouvez appliquer la TVA française habituelle.

Pour faciliter vos démarches, vous pouvez opter pour le guichet unique. Ainsi, vous déclarez la TVA due dans chaque pays via l’administration fiscale française qui se charge de la reverser ensuite à qui de droit.

Cependant, des particularités existent, vous empêchant d’utiliser cet OSS ou ne vous permettant plus de vous prévaloir de ce seuil pour déclarer la TVA Amazon au taux français :

• Stocks détenus dans plusieurs pays ;
• Ventes à un particulier dans un autre pays d’UE lorsque vous détenez ce stock dans le même pays ;
• Etc.

Tout ça peut vous sembler très complexe de prime abord. Chez Dougs,nos équipes e-commerce vous accompagnent sur ces sujets. Par exemple, des modèles de déclarations sont mis à votre disposition pour vous aider à accomplir vos démarches !

Comment la TVA est-elle facturée sur Amazon ?

Pour votre acheteur particulier, la TVA Amazon est toujours comprise dans le prix affiché sur la plateforme. C’est effectivement un prix TTC. Il s’agit du taux applicable dans le pays de résidence de l’acquéreur.

Lorsque vous êtes vendeur professionnel sur Amazon, la plateforme peut gérer pour vous l’émission de vos factures et les conditions d’application de la TVA en fonction des nouvelles règles applicables au e-commerce.

Attention car Amazon vous impose ses conditions en la matière ! Si vous n’adhérez pas au guichet unique de TVA (OSS/IOSS), le géant d’e-commerce ne gère plus votre facturation. Vous devez alors vous doter d’un logiciel de facturation et traiter par vous-même toutes les problématiques de TVA. Si vous avez un volume important de transactions, tout ça peut devenir très compliqué pour vous !

Autre point de vigilance : votre inscription auprès des administrations fiscales des différents pays. Si vous ne réalisez pas ces formalités et ne transmettez pas vos numéros de TVA à Amazon, les rapports de TVA que vous récupérez seront erronés. Par défaut, la TVA Amazon ne sera pas appliquée.

Comment trouver et où renseigner le numéro d’enregistrement de TVA sur Amazon ?

En quoi consistent les services d’Amazon liés à la TVA ?

Devant les difficultés déclaratives liées à la TVA, Amazon vous propose plusieurs services dont voici les principaux :

Service Amazon de calcul de la TVA

Il s’agit d’un service gratuit qui vous permet notamment de gérer l’application de la TVA sur vos prix de vente, et de récupérer des éditions et rapports indispensables à la tenue de votre comptabilité.

Service de TVA sur Amazon

Dans certains pays, Amazon propose un service d’assistance à la gestion de vos obligations administratives. Ces prestations sont notamment accessibles aux vendeurs français. Le service de TVA Amazon inclut par exemple l’immatriculation à la TVA et les déclarations de TVA.

Amazon délègue cette assistance fiscale à divers partenaires comme Avask ou Avalara. Ce service est payant et peut rapidement vous coûter cher : 399 € HT par an et par pays traité. Et ça, c’est sans compter sur les frais liés à l’assistance à immatriculation ou à la représentation fiscale.

Comment déclarer vos numéros d’enregistrement de TVA sur Amazon ?

Tout se passe directement sur votre compte vendeur (ou seller central). Ce compte vous permet entre autres de mettre en ligne et de gérer votre boutique. Vous y mentionnez l’ensemble de vos informations fiscales, à commencer par vos numéros d’immatriculation à la TVA dans divers pays.

Pour ajouter des numéros d’immatriculation à la TVA, rendez-vous à la section relative aux services Amazon de calcul de la TVA de la page “Infos” sur votre compte vendeur.

Comment bien gérer la TVA sur Amazon FBA et les principales marketplaces ?

Commençons par un rappel. Qu’est-ce le FBA Amazon (ou « Fulfillment by Amazon”) ? Il s’agit d’un service d’expédition de vos colis à vos clients finaux directement par la plateforme. Concrètement, vous livrez vos articles dans un centre de distribution et Amazon traite la réception, l’emballage, l’expédition, le service client et les retours. Cette prestation est soumise à facturation.

Le service “Pan Européen” fonctionne de la même manière, mais concerne les ventes sur les différentes plateformes d’UE. Par l’utilisation de ces services, vous autorisez généralement Amazon à déplacer vos stocks d’un centre logistique à un autre. Sachez que ce n’est pas sans conséquence sur vos obligations en matière de TVA !

Retenez bien que vous devez alors vous immatriculer au préalable dans chacun des pays dans lesquels vous acceptez que vos stocks soient déplacés. Chaque déplacement de stock d’un pays à un autre figure sur vos déclarations de TVA. Ça s’apparente à des acquisitions intracommunautaires pour le pays d’arrivée, et à des livraisons intracommunautaires pour le pays de départ.

D’autres marketplaces proposent des services similaires. Pour Cdiscount, il s’agit de “Octopia Fulfillment”. Si le prestataire est différent, les obligations fiscales restent quant à elles identiques à celles mentionnées ci-dessus.

En résumé : quelle TVA sur Amazon ?

Amazon ouvre votre marché potentiel en vous permettant d’atteindre des consommateurs de tous les pays ou presque. Toutefois, cela complexifie quelque peu votre gestion administrative et fiscale. Nous ne pouvons que vous conseiller d’être accompagné par des professionnels de ces sujets.

Chez Dougs, des équipes spécifiquement dédiées au e-commerce et des fiscalistes peuvent vous accompagner. De quoi faciliter et sécuriser votre business en vous avec une solution adaptée pour gérer votre boutique e-commerce !

FAQ sur la TVA sur Amazon

Qu’est-ce qu’Amazon business ?

Amazon Business n’est pas seulement accessible aux vendeurs de la marketplace. Tout professionnel peut ouvrir un compte Amazon Business afin de réaliser ses achats. Ça consiste surtout en des services supplémentaires utiles aux entreprises :

• Facturation mensuelle ;
• Paiement à 30 jours ;
• Émission systématique d’une facture ;
• Gestion de comptes multi-utilisateurs ;
• Etc.

Comment récupérer la TVA sur vos achats professionnels avec Amazon ?

Si vous êtes un acheteur professionnel, le plus simple peut être de vous inscrire sur Amazon Business. Vous avez ainsi la certitude d’obtenir une facture en bonne et due forme pour chaque opération. Car effectivement, il est parfois plus compliqué de récupérer des factures mentionnant la TVA auprès de certains vendeurs de la marketplace. Les services de facturation par Amazon se développant, ce problème devient rare.

Comment modifier une facture émise par Amazon pour vos acheteurs ?

Selon les informations à modifier, la procédure varie :

• S’il s’agit simplement d’une modification d’adresse par exemple, le client final prend contact avec le service d’Amazon afin d’obtenir satisfaction ;
• S’il s’agit de modifier le prix, aucune correction ne doit être apportée sur le document initial. Il faut émettre une facture (ou note d’avoir) puis une nouvelle facture conforme.

Quand immatriculer sa TVA Amazon pour d’autres pays d’UE ?

Dans certaines situations, en tant que vendeur Amazon, vous pouvez être contraint de vous immatriculer à TVA Amazon directement auprès de l’administration fiscale d’autres pays d’UE. Les cas les plus fréquemment rencontrés sont les suivants :

• Vous détenez un stock dans un autre pays d’UE et vous vendez à des clients finaux se trouvant dans ce même pays ;
• Vous déplacez vos stocks d’un entrepôt Amazon d’un pays à un autre. Vous devez obtenir un numéro de TVA dans chaque pays dans lequel vous détenez vos marchandises.