Le choix de votre véhicule de société constitue bien plus qu'une simple considération de design ! Il est primordial que vous soyez bien informé des subtilités fiscales avant de procéder à l'investissement dans une nouvelle voiture. Avec la montée en puissance des voitures électriques, il peut s'avérer parfois complexe de déterminer le type de véhicule de société qui convient le mieux ! Entre la TVS, la TVA, l'amortissement, ce qui est déductible et ce qui ne l'est pas, nous sommes à votre disposition pour vous expliquer toutes les informations dont vous avez besoin si vous envisagez l'acquisition d'une Tesla pour votre entreprise. N'hésitez pas à vous pencher sur les éléments fiscaux avant de prendre votre décision, car une prise de décision éclairée peut vous permettre de réaliser d'importantes économies, tout en contribuant à un avenir plus écologique !
Retranscription de la vidéo "Acheter une TESLA comme véhicule de société"
Bon, je me trouve aujourd'hui dans une Tesla modèle 3 et la question que je me pose : ça coûte combien une Tesla 3 au niveau fiscal? Je vais poser la question à Nahima !
Fonctionnement de la TVS pour une Tesla
Salut Patrick, ça va ?
Ça coûte quoi une Tesla? Est-ce que je vais payer une TVS? Est-ce que je peux récupérer la TVA? Comment ça se passe pour l'amortissement exactement?
Très bon choix. Je vois très bien de quel modèle il s'agit. Et en plus, j'ai une bonne nouvelle pour toi en matière de TVS.
La TVS concerne tous les véhicules de société. Elle se compose de deux parties. Tout d'abord, la taxe annuelle sur les émissions de CO2, mais également la taxe annuelle sur l'ancienneté des véhicules. Les sociétés qui utilisent un véhicule de tourisme sont donc en principe, soumises à ces taxes. La notion de véhicule de tourisme dépend en grande partie de la catégorie inscrite sur la carte grise.
Patrick la bonne surprise pour la TVS, c'est qu'on ne paye jamais cette taxe pour les véhicules électriques.
Mais oui, totalement. Et je te parie que tu vas m'expliquer pourquoi.
Oui, les véhicules électriques sont exonérés des deux taxes de la TVS, tout simplement car il s'agit de véhicules propres.
Fonctionnement de la TVA pour une Tesla
Bon, génial donc voiture électrique, pas de TVS du tout. Mais au niveau de la TVA, comment ça se passe?
Comme tu le sais Patrick, on ne pourra pas récupérer la TVA.
Par principe, la TVA payée sur l'achat d'un véhicule de transport de personnes n'est jamais récupérable. Un véhicule de transport de personnes est le contraire d'un véhicule de transport de marchandises.
Donc reprenons. Si tu achètes ce véhicule, tu ne peux pas récupérer la TVA. Donc au lieu d'amortir sur du hors taxe, tu vas amortir sur un prix TTC. Si tu veux, on revient juste après sur la notion d'amortissement. Maintenant, si tu loues en LLD ou LOA, la location sera également enregistrée en TTC car tu ne peux toujours pas récupérer la TVA. En conclusion, quel que soit le mode de financement, tu ne peux jamais récupérer la TVA. Et oui.
Bon, si je résume, il n'y a pas de TVA qu'on peut récupérer sur la voiture. Mais est-ce que je peux récupérer la TVA sur autre chose?
Oui Patrick. Oui, oui, tu peux déduire la TVA sur la facture d'électricité de ton véhicule. Et ça fonctionne même pour les véhicules pris en location.
L'amortissement d'une Tesla en société
Et sur l'amortissement du véhicule. Il y a quelque chose à dire de particulier?
Oui, tout à fait. Patrick, tu peux amortir à la fois la batterie du véhicule de manière séparée si elle apparaît distinctement sur la facture. Et bien sûr, tu peux amortir le véhicule.
Je rappelle que l'amortissement, ça consiste à étaler comptablement la dépense sur plusieurs années. Par exemple, si j'achète un véhicule qui vaut 50 000 € comptablement, pendant cinq ans chaque année, je comptabiliserai une charge de 10 000 €. S'agissant des véhicules électriques, il y a une astuce. Un véhicule électrique se compose d'une batterie et du reste. Du coup, on peut amortir séparément chaque composant. Premièrement, la batterie sans limite de prix, du moment où le prix de la batterie apparaît distinctement sur la facture. Et deuxièmement, amortir le prix du véhicule hors batterie sur une base de 30 000 € maximum. Ces amortissements vont réduire le résultat de la société.
Et si le prix du véhicule dépasse cette limite?
C'est un peu complexe si le prix du véhicule excède la limite. Mais l'idée est que l'excédent n'est pas déductible. C'est comme si ces dépenses, alors, n'existaient pas. Finalement, tu vas payer plus d'impôts.
Et maintenant, si je loue ce véhicule, que va-t-il se passer ?
Si tu le loues en LLD ou en LOA? Cela ne change rien. La déduction est toujours limitée, comme si tu étais propriétaire du véhicule.
Est-ce qu'il y a d'autres points à voir en fiscalité?
Yes! On peut parler d'avantages en nature.
Pour faire simple, l'avantage en nature, c'est quand on utilise personnellement le véhicule qui a été loué ou acheté par ta société. Il existe plusieurs manières de calculer cet avantage, mais le plus courant est celui du forfait.
Bon alors si je résume la situation, les avantages en nature, c'est comme un salaire. Je vais devoir payer des cotisations sociales et payer un impôt sur le revenu. C'est bien ça?
Exactement Patrick, c'est tout à fait ça. De plus, l'utilisation à titre personnel d'une borne de recharge pour les véhicules électriques est également considérée comme un avantage en nature.
Merci Nahima !
Yes! Merci Patrick.
Oui. Personnellement, je préfère les couleurs un peu plus vives. Et toi, tu en penses quoi? N'hésite pas à commenter. Tchao!
